Avis juridique Bienvenue sur www.atgq.qc.ca, le site Internet de l’Association des terrains de golf du Quebec (ATGQ). Modalites et conditions d'usage Avant d'utiliser le site Internet, veuillez prendre le temps de lire les modalites et conditions d'usage ci-apres. Votre usage est assujetti a ces modalites qui peuvent etre modifiees ou mises a jour de temps a autre par l’ATGQ sans preavis. L'utilisation continue du site Internet suite a ces modifications constituera votre acceptation de toute nouvelle modalite. Il incombe aux utilisateurs d'examiner regulierement ces modalites, et nous vous incitons donc a les lire attentivement chaque fois que vous utilisez le site Internet. Si vous n'etes pas d'accord avec l'une quelconque des modalites, vous ne pouvez pas utiliser le site Internet ni y avoir acces. Vous ne pouvez pas utiliser le site Internet a des fins qui sont illegales ou interdites par les modalites. Vous ne pouvez pas utiliser le site Internet d'une maniere contraire a l'ensemble des lois ou reglementations locales, provinciales, nationales, internationales et etrangeres applicables regissant votre utilisation du site Internet. Vous ne pouvez pas utiliser le site Internet d'une maniere susceptible d'endommager, d'inactiver, de surcharger ou de compromettre le site Internet ou d'entraver l'utilisation et la jouissance du site Internet par toute autre personne. Si vous etes age de moins de treize ans, vous ne pouvez fournir aucune soumission (comme cette expression est definie ci-apres) ou autre information personnelle a l’ATGQ (comme decrit dans notre Politique de confidentialite. Propriete des droits d'auteur et des marques de commerce Sauf comme mentionne par ailleurs, l'ensemble des images, illustrations, dessins, icones, photographies, materiel ecrit, materiel audio, video et autre qui figure sur le site Internet fait l'objet de droits d'auteur ou de marques de commerce, est protege par habillage commercial ou appartient par ailleurs a l’ATGQ. MAXIgolfEXTRA constitue une marque de commerce deposee de l’ATGQ. Les autres marques et noms de produits et d'entreprises figurant aux presentes peuvent etre les marques de commerce de leurs titulaires respectifs. Le site Internet dans son ensemble est protege par droits d'auteur et habillage commercial, dont tous les droits sont detenus par l’ATGQ. Le contenu du site Internet et le site Internet dans son ensemble sont destines uniquement a un usage personnel, non commercial, par vous et d'autres utilisateurs. Vous pouvez telecharger une copie de tout materiel, autre que de la musique, trouve dans le contenu a un ordinateur individuel pour votre usage personnel et non commercial seulement. Ceci est une licence, non un transfert du droit de propriete, et est sujet aux restrictions suivantes. Vous ne pouvez pas (et vous ne pouvez pas autoriser une autre partie a le faire): (a) modifier le contenu ou l'utiliser a une fin commerciale quelconque ou pour toute representation ou affichage public, vente ou location; (b) supprimer ou modifier tout avis de droits d'auteur, de marques de commerce ou autres avis de propriete exclusive du contenu; (c) transferer le contenu a une autre personne; (d) co-marquer le site Internet; (e) encadrer le site Internet; ou (f) creer un hyperlien au site Internet, sans la permission ecrite explicite prealable d'un representant autorise de l’ATGQ. A ces fins, le " co-marquage " signifie l'affichage d'un nom, logo, marque de commerce ou autre moyen d'attribution d'une partie d'une maniere qui soit raisonnablement susceptible de donner a l'utilisateur l'impression que cette autre partie a le droit d'afficher, de publier ou de distribuer le site Internet ou le contenu. Vous vous engagez a collaborer avec l’ATGQ pour faire cesser immediatement tout co-marquage, encadrement ou hyperlien non autorise. Vous vous engagez a prevenir toute copie non autorisee du contenu. L’ATGQ se reserve tous les droits non explicitement accordes aux presentes. Soumissions Tous les commentaires, retroactions, suggestions, idees et autres soumissions divulgues, soumis ou offerts a l’ATGQ sur ou par le site Internet ou divulgues, soumis ou offerts par ailleurs concernant votre utilisation du site Internet (collectivement, les " Soumissions ") seront et demeureront la propriete de l’ATGQ. Une telle divulgation, soumission ou offre de l'une quelconque de ces Soumissions constituera une cession a l’ATGQ de l'ensemble des droits, titres et interets a tous les droits d'auteur et autres proprietes intellectuelles aux Soumissions. A ce titre, l’ATGQ detiendra exclusivement l'ensemble de ces droits, titres et interets, et elle ne sera limitee d'aucune maniere quant a l'utilisation, commerciale ou autre, de toute Soumission. En outre, l’ATGQ ne sera nullement tenue de maintenir la confidentialite de toute Soumission, de verser une remuneration ou des redevances au titre de toute Soumission, ou de repondre a toute Soumission d'utilisateur. Pour ce motif, nous vous demandons de nous envoyer aucune Soumission que vous ne voulez pas nous ceder. 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Liens a d'autres sites et services Le site Internet contient des liens a d'autres sites qui n'appartiennent pas a l’ATGQ ou ne sont pas exploites par elle, et l’ATGQ ne garantit, declare ou assume aucune responsabilite au titre de l'exactitude ou du caractere exhaustif des informations, logiciels ou autre materiel telecharges de tout site lie ou de tout site contenu dans un site lie ou qui s'y trouvent. L’ATGQ ne presente pas les liens du site Internet comme etant des references ou des approbations des sites lies, et elle fournit ces liens pour de simples raisons de commodite. Vous devez vous familiariser avec les informations juridiques et de confidentialite contenues dans de tels sites. Utilisation de temoins Comme pour de nombreux autres sites Internet, nous pouvons parfois utiliser une fonction de navigateur Internet connue sous le nom de " temoin ". Les temoins constituent de tres petits fichiers de texte ecrits par un serveur Internet au navigateur d'un utilisateur lors de l'echange d'informations entre eux. Les temoins contiennent uniquement les informations que l'ordinateur du serveur " connaissait " en premier lieu et ils ne peuvent etre lus que par le domaine serveur qui les a places. Les temoins constituent une partie essentielle du mode de fonctionnement de l'Internet a l'heure actuelle et ils permettent aux ordinateurs serveurs de reconnaitre le navigateur de votre ordinateur a votre retour. Si vous avez jamais visite un site qui vous fournit automatiquement un contenu personnalise sans que vous n'ayez a vous enregistrer, comme votre propre portefeuille d'actions, ce resultat est presque certainement atteint a l'aide d'un temoin. Etant donne que les temoins sont uniquement des fichiers de texte, ils ne peuvent etre executes sur votre ordinateur et ils ne peuvent chercher d'autres informations sur votre ordinateur ni les transmettre a qui que ce soit. La plupart des temoins sont appeles des " temoins de session ". Ceci signifie qu'ils expirent lorsque vous quittez le site Internet. La plupart des navigateurs sont configures, au point de depart, pour accepter les temoins et on peut les reconfigurer de maniere a refuser tous les temoins ou indiquer le moment de l'envoi d'un temoin. Si vous choisissez de desactiver tout temoin lie au site Internet, vous ne pourrez pas tirer pleinement profit de l'ensemble des caracteristiques du site Internet, mais vous devriez pouvoir naviguer le site Internet sans difficulte. Avis de non-responsabilite Le contenu du site Internet peut etre modifie par l’ATGQ et est fourni de bonne foi, tel quel, sans aucune garantie, condition ou declaration de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, dans la pleine mesure autorisee par les lois applicables. Nous nous efforcons de faire en sorte que les informations apparaissant sur le site Internet soient a jour ; cependant, l’ATGQ denie toute declaration, garantie et condition concernant le site Internet et son contenu, qu'elles soient explicites, implicites ou reglementaires, y compris les garanties de titre, de commercialisation et d'aptitude a une fin particuliere. Les prix, les descriptions de produit et tout autre contenu sont offerts a des fins d'information seulement, et il se peut qu'ils ne soient pas exacts ni complets. En outre, l’ATGQ ne garantit pas que votre utilisation du site Internet, ou l'exploitation ou le fonctionnement du site Internet, de tout composant de celui-ci ou de tout service offert a cet egard, sera ininterrompu ou depourvu d'erreurs ; que les defauts les touchant seront corriges ; ou que le site Internet ou son serveur sont exempts de virus ou d'autres elements nocifs. En outre, certaines informations peuvent etre mises a jour depuis une source autre que l’ATGQ, et l’ATGQ n'assume aucune responsabilite au titre de l'exactitude de ces informations. L’ATGQ n’est responsable d'aucuns dommages, y compris les dommages speciaux, indirects ou accessoires, decoulant de toute utilisation du contenu present sur le site Internet ou de s'y etre fie. Par votre utilisation du site Internet, vous reconnaissez que votre utilisation est a vos seuls risques, que vous assumez l'entiere responsabilite des frais lies a l'entretien ou aux reparations necessaires de tout equipement que vous utilisez en rapport avec votre utilisation du site Internet et que l’ATGQ ne sera responsable d'aucuns dommages de quelque nature que ce soit, directs ou indirects, lies a votre utilisation du site Internet. Indemnite Vous vous engagez a defendre, indemniser et mettre l’ATGQ a l'abri de l'ensemble des responsabilites, frais et depenses, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, au titre de toute violation des modalites de votre part. Divisibilite Si une disposition quelconque de ces modalites est jugee non valable ou inexecutoire en vertu de la loi applicable, cette disposition sera alors reputee omise et les dispositions restantes demeureront pleinement en vigueur. Droit applicable et tribunaux competents Les modalites et votre utilisation du site Internet seront regies et interpretees conformement aux lois de la Province de Quebec et aux lois federales du Canada applicables aux presentes. Vous acceptez explicitement par les presentes la competence et le for exclusifs des tribunaux de la province de Quebec pour toute procedure judiciaire decoulant des modalites ou de votre utilisation du site Internet ou y etant relative. Contacts Pour toute question au sujet des informations ci-dessus, des pratiques du site Internet, vous pouvez nous contacter a l'adresse suivante: Association des terrains de golf du Quebec (ATGQ) 4545, ave. Pierre-de Coubertin Casier postal 1000, Suc. M Montreal, QC, H1V 3R2 Telephone : (514) 252-3147 Sans frais : 1 800 891-4010 Telecopieur : (514) 252-3148 ou a info@atgq.qc.ca ©2008 ATGQ. Tous droits reserves. This section is under review at present time. Please visit the french version until then. Thank you!. Merci a nos partenaires d'affaires. Condifentialite. Avis juridique. playgolfinquebec.png. AGP-F.png. logoADRCGQ.jpg. matiss tour.jpg. bonjourquebec.jpg. http://207.96.240.147/intranet/photo/amde/cms/logov2blanc.swf. Thanks to our business partners. Confidentiality. Legal notice. Bienvenue a l’Association des Terrains Golf du Quebec, la ressource des meilleurs clubs de golf au Quebec. Entree des clubs membres. Nouvelles. Recherche. Inscription InfoGolf. Partenaires golf. Pour plus de nouvelles et nos communiques, cliquez ici.. Devenir membre
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